Mentions légales
Éditeur
Editeur : La compagnie des lapins bleus – Crèche parentale – 12 rue François Millet – 76600 Le Havre -Association Loi 1901 Agrée DDS
Directeur de la publication : Gwenn Couprie, Président
Téléphone : 02 35 54 12 80
Contact : president@la-creche-des-lapins-bleus.fr
Hébergeur
Hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
Site internet réalisé par FC – www.florentcleron.com
Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.la-creche-des-lapins-bleus.fr/ ne saurait être tenu responsable.
Collecte des données
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est dispensé de déclaration à la CNIL, conformément à la dispense n°7 : Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.
Les informations recueillies sont exclusivement destinées aux services internes de l’éditeur du site. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers. Les données recueillies seront utilisées exclusivement pour le ou les traitements sur lesquels vous avez donné votre consentement sur le formulaire concerné.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
L’Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l’adresse mail president@la-creche-des-lapins-bleus.fr
· via son espace personnel
Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.la-creche-des-lapins-bleus.fr/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Crédit icônes utilisés sur ce site : Freepik from www.flaticon.com